Références bibliographiques (2)
Yann Fauchois , Timothy Tackett , « Les évêques constitutionnels à l'Assemblée législative (1791-1792) » , Séminaire RevLoi. La loi en Révolution : collection Baudouin. Année 2013 : Figures de législateurs de la Révolution, 2013.
Yann Fauchois , « Publier la loi de l'époque moderne » , Diffuser, recevoir, conserver la loi aux XVIIe et XVIIIe siècles, 2013.